| |
Etat des textes normatifs français et européens sur la conception et la réalisation des ouvrages en juillet 2009 > Source principale : Mémento PRODUCTION 2007 du CERIB
Signification des sigles utilisés pour les normes
- La référence des normes homologuées est toujours précédée du sigle NF (norme française)
- La référence des normes expérimentales ou des Fascicules de documentation est précédée des sigles XP ou FD depuis le 1er janvier 1995 (si l'indice de classement n'est pas précédé d'un de ces sigles, le texte concerné, antérieur au 1er janvier 1995, est soit une norme expérimentale soit un Fascicule de documentation)
- EN : norme européenne
- ENV : prénorme européenne
- IDC : indice de classement français
- ISO : norme internationale
- Textes recensés en juillet 2009. Le lecteur doit s'assurer que des textes plus récents ne sont pas parus. Haut de page
Textes sur la conception des ouvrages et structures en béton
NF EN 1990 (IDC P 06-100-1) - Mars 2003 Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures (2e tirage - 01/04/2003) (Complétée par la NF EN 1990/A1:2006)
NF P 06-100-2 - Juin 2004 Annexe nationale à la NF EN 1990
NF EN 1991-1-1 (IDC P 06-111-1) - Mars 2003 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-1 : actions générales - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments (2e tirage - 01/04/2003)
NF P 06-111-2 - Juin 2004 Annexe nationale à la NF EN 1991-1-1 (Complétée par la NF P 06-111-2/A1:2009)
NF EN 1991-1-2 (IDC P 06-112-1) - Juil. 2003 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-2 : actions générales - Actions sur les structures exposées au feu
NF EN 1991-1-2/NA (IDC P 06-112-1/NA) - Fév. 2007 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-2 : actions générales - Actions sur les structures exposées au feu - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-2
NF EN 1991-1-3 (IDC P 06-113-1) - Avril 2004 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-3 : actions générales - Charges de neige
NF EN 1991-1-3/NA (IDC P 06-113-1/NA) - Mai 2007 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-3 : actions générales - Charges de neige - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-3:2004
NF EN 1991-1-4 (IDC P 06-114-1) - Nov. 2005 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-4 : actions générales - Actions du vent
NF EN 1991-1-4/NA (IDC P 06-114-1/NA) - Mars 2008 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-4 : actions générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4:2005
NF EN 1991-1-5 (IDC P 06-115-1) - Mai 2004 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-5 : actions générales - Actions thermiques
NF EN 1991-1-5/NA (IDC P 06-115-1/NA) - Fév. 200 8Eurocode 1 : actions sur les structures - Parties 1-5 : actions générales - Actions thermiques - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-5:2004
NF EN 1991-1-6 (IDC P 06-116-1) Nov. 2005 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-6 : actions générales - Actions en cours d'exécution (2e tirage - 01/02/2009)
NF EN 1991-1-6/NA (IDC P 06-116-1/NA) - Mars 2009 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-6 : actions générales - Actions en cours d'exécution - Annexe nationale de la NF EN 1991-1-6:2005
NF EN 1991-1-7 (IDC P 06-117) - Fév. 2007 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-7 : actions générales – Actions accidentelles
NF EN 1991-1-7/NA (IDC P 06-117/NA) - Sept. 2008 Eurocode 1 : actions sur les structures - Parties 1-7 : actions générales - Actions accidentelles - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-7:2007
NF EN 1991-2 (IDC P 06-120-1) - Mars 2004 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic (Remplace la XP ENV 1991-3:1997)
NF EN 1991-2/NA (IDC P 06-120-1/NA) - Mars 2008 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic - Annexe Nationale à la NF EN 1991-2:2004
NF EN 1991-3 (IDC P 06-130) - Avril 2007 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines
NF EN 1991-4 (IDC P 06-140) - Mai 2007 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 4 : silos et réservoirs (2e tirage - 01/09/2007)
NF EN 1991-4/NA (IDC P 06-140/NA) - Nov. 2007 Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 4 : silos et réservoirs - Annexe nationale à la NF EN 1991-4:2007
NF EN 1992-1-1 (IDC P 18-711-1) - Oct. 2005 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments (Remplace la XP ENV 1992-1-1:1992, XP ENV 1992-1-3:1997 à XP ENV 1992-1-6:1997 et ENV 1992-3:2001)
NF EN 1992-1-1/NA (IDC P 18-711-1/NA) - Mars 2007 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1992-1-1
NF EN 1992-1-2 (IDC P 18-712-1) - Oct. 2005 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu (2e tirage - 01/10/2005) (Remplacera la P 92-701:2000)
NF EN 1992-1-2/NA (IDC P 18-712-1/NA) - Oct. 2007 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-2:2005
NF EN 1992-2 (IDC P 18-720) - Mai 2006 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 2 : ponts en béton - Calcul des dispositions constructives (Remplace la XP ENV 1992-2:2000)
NF EN 1992-2/NA (IDC P 18-720/NA) - Avril 2007 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 2 : ponts en béton - Calcul des dispositions constructives - Annexe nationale à la NF EN 1992-2
NF EN 1992-3 (IDC P 18-730) - Déc. 2006 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 3 : silos et réservoirs (Remplace la ENV 1992-4:2001)
NF EN 1992-3/NA (IDC P18-730/NA) - Juillet 2008 Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 3 : silos et réservoirs - Annexe Nationale à la NF EN 1992-3:2006
NF EN 1994-1-1 (IDC P 22-411-1) - Juin 2005 Eurocode 4 : calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments (2e tirage - 01/08/2005)
NF EN 1994-1-1/NA (IDC P 22-411-1/NA) - Avril 2007 Eurocode 4 : calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe Nationale à la NF EN 1994-1-1:2005
NF EN 1994-1-2 (IDC P 22-412-1) - Fév. 2006 Eurocode 4 : calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu (2e tirage - 01/02/2009) (Remplace la XP ENV 1994-1-2:1997)
NF EN 1994-1-2/NA (IDC P 22-412-1/NA) - Oct. 2007 Eurocode 4 : calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe Nationale à la NF EN 1994-1-2:2006
NF EN 1994-2 (IDC P 22-420-1) - Fév. 2006 Eurocode 4 : calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 2 : règles générales et règles pour les ponts (Remplace la XP ENV 1994-2:2000)
NF EN 1994-2/NA (P 22-420-1/NA) - Mai 2007 Eurocode 4 : calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 2 : règles générales et règles pour les ponts - Annexe Nationale à la NF EN 1994-2:2006
NF EN 1996-1-1 (IDC P 10-611-1) - Mars 2006 Eurocode 6 : calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-1 : règles communes pour ouvrages en maçonnerie armée et non armée
NF EN 1996-1-2 (IDC P 10-612-1) - Sept. 2006 Eurocode 6 : calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu
NF EN 1996-2 (IDC P 10-620) - Juin 2006 Eurocode 6 : calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 2 : conception, choix des matériaux et mise en oeuvre des maçonneries
NF EN 1996-2/NA (IDC P 10-620/NA) - Déc. 2007 Eurocode 6 : calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 2 : conception, choix des matériaux et mise en oeuvre des maçonneries - Annexe Nationale à la NF EN 1996-2:2006
NF EN 1996-3 (IDC P 10-630) - Juin 2006 Eurocode 6 : calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée
NF EN 1998-1 (IDC P 06-030-1) - Sept. 2005 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments (Remplacera la NF P 06-013:1995 et NF P 06-014:1995)
NF EN 1998-1/NA (IDC P 06-030-1/NA) - Déc. 2007 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1998-1:2005
NF EN 1998-2 (IDC P 06-032) - Déc. 2006 Eurocode 8 : conception et dimensionnement des structures pour leur résistance aux séismes et document d'application nationale - Partie 2 : ponts (Remplace la XP ENV 1998-2:2000)
NF EN 1998-2/NA (P 06-032/NA) - Oct. 2007 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2 : ponts - Annexe nationale à la NF EN 1998-2:2006
NF EN 1998-3 (IDC P 06-033-1) - Déc. 2005 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments
NF EN 1998-3/NA (IDC P 06-033-1/NA) - Janv. 2008 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1998-3:2005
NF EN 1998-4 (IDC P 06-034-1) - Mars 2007 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 4 : silos, réservoirs et canalisations
NF EN 1998-4/NA (IDC P 06-034/NA) - Janv. 2008 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 4 : silos, réservoirs et canalisations - Annexe nationale à la NF EN 1998-4:2007
NF EN 1998-5 (IDC P 06-035-1) - Sept. 2005 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques (Remplacera la NF P 06-013:1995)
NF EN 1998-5/NA (IDC P 06-035-1/NA) - Oct. 2007 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques - Annexe nationale à la NF EN 1998-5:2005
NF EN 1998-6 (IDC P 06-036-1) - Déc. 2005 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 6 : tours, mâts et cheminées (2e tirage - 01/11/2006)
NF EN 1998-6/NA (IDC P 06-036-1/NA) - Oct. 2007 Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 6 : tours, mâts et cheminées - Annexe nationale à la NF EN 1998-6:2005
NF P 01-010 - Déc. 2004 Qualité environnementale des produits de construction - Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction
NF P 01-020-1 - Mars 2005 Bâtiment - Qualité environnementale des bâtiments - Partie 1 : cadre méthodologique pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments
NF P 06-013 - Déc. 1995 Règles de construction parasismique - Règles PS applicables aux bâtiments, dites règles PS 92 (Complétée par la NF P 06-013/A1:2001 et NF P 06-013/A2:2004) (Sera remplacée par la NF EN 1998-1:2005 et NF EN 1998-5:2005)
NF P 06-014 - Mars 1995 Règles de construction parasismique - Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés - Règles PS-MI 89 révisées 92 (Complétée par la NF P 06-014/A1:2001) (Sera remplacée par la NF EN 1998-1:2005)
P 92-701 - Déc. 2000 Règles de calcul : méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton (Changement de statut du DTU règles de calcul FB, octobre 1987) (Complétée par la P 92-701:1993 et XP P 92-701/A1:2000) (Sera remplacée par la NF EN 1992-1-2:2005) Haut de page
Fascicules du CCTG applicables aux marchés publics de travaux de génie civil et du bâtiment
Fascicule n° 26 - 1996 Exécution des enduits superficiels
Fascicule n° 28 - 2003 Chaussées en béton de ciment
Fascicule n° 29 - 1992 Exécution des revêtements de voierie et espaces publics en produits modulaires
Fascicule n° 31 - 1983 Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton
Fascicule n° 62 - 1999 Titre I - Section I : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites - Règles BAEL 91 révisé 99
Fascicule n° 62 - 1999 Titre I - Section II : règles techniques de conception et de calcul des ouvrages en béton et constructions précontrainte, suivant la méthode des états limites- Règles BPEL 91 révisé 99
Fascicule n° 63 - 1970 Exécution et mise en œuvre des bétons non armés, confection des mortiers
Fascicule n° 64 - 1982 Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil
Fascicule n° 65 - 2008 Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint (Remplace les Fascicules n° 65-A + Additif et n° 65-B de 2000)
Fascicule n° 68 - 1993 Exécution des travaux de fondation d'ouvrages
Fascicule n° 70 - 2004 Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes
Ainsi que les DTU 13.11, 13.2, 20.1, 33.2, 40.241, 40.25 et 64.1 mentionnés dans les normes de mise en œuvre (voir ci-dessous) Haut de page
Normes de mise en oeuvre
NF DTU 20.1 (IDC P 10-202) - Oct. 2008 Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (2e tirage - 01/01/2009) Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (2e tirage - 01/01/2009) Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site Partie 4 : règles de calcul et dispositions constructives minimales (Remplace le DTU 20.1:1999)
DTU 20.12 (IDC P 10-203) - Juil. 2000 Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité -) Partie 1 : cahier des clauses techniques Partie 2 : cahier des clauses spéciales (Complété par la P 10-203/A1:2000 et la P 10-203-1/A2:2007)
NF DTU 20.13 (IDC P 10-204) - Oct. 2008 Travaux de bâtiment - Cloisons en maçonnerie de petits éléments - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Partie 2 : cahier de clauses administratives spéciales types Partie 3 : mémento
DTU 22.1 (IDC P 10-210) - Mai 1993 Travaux de bâtiment - Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions du type plaque pleine ou nervurée en béton ordinaire - Partie 1 : cahier des charges Partie 2 : cahier des clauses spéciales
DTU 13.11 (IDC P 11-211) - Mars 1998 Fondations superficielles (Complété par la P 11-211/A1:1997)
DTU 13.2 (IDC P 11-212-2) - Nov. 1994 Travaux de bâtiment - Travaux de fondations profondes pour le bâtiment
DTU 13.3 (IDC P 11-213) - Mars 2005 Dallages - Conception, calcul et exécution - Partie 1 : cahier des clauses techniques des dallages à usage industriel ou assimilés Partie 2 : cahier des clauses techniques des dallages à usage autre qu'industriel ou assimilés Partie 3 : cahier des clauses techniques des dallages de maisons individuelles Partie 4 : cahier des clauses spéciales (Complété par la P 11-213-1/A1:2007, P 11-213-2/A1:2007 et P 11-213-3/A1:2007)
DTU 13.12 (IDC P 11-711) - Mars 1988 Règles pour le calcul des fondations superficielles (Complété par l'erratum de novembre 1988)
DTU 26.2 (IDC P 14-201) - Oct. 2000 Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : cahier des clauses techniques Partie 2 : cahier des clauses spéciales Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1
DTU 26.1 (IDC P 15-201) - Mai 1994 Travaux de bâtiment - Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aérienne - Partie 1 : cahier des clauses techniques Partie 2 : cahier des clauses spéciales (Complété par la P 15-201-1/A1:1994, P 15-201-1/A2:1999 et P 15-201-2/A1:1994)
NF P 16-442 - Nov. 2007 Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs (Remplace la XP P 16-442:2003)
DTU 64.1 (IDC P 16-603) - Mars 2007 Mise en œuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuelle jusqu'à 10 pièces principales – Partie 1-1 : cahier des prescriptions techniques Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (2e tirage - 01-05-2007) (Remplace le DTU 64.1:1998)
DTU 21 (IDC P 18-201) - Mars 2004 Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Cahier des clauses techniques
NF EN 13791 (P 18-410) - Sept. 2007 Évaluation de la résistance à la compression sur site des structures et des éléments préfabriqués en béton
XP ENV 13670-1 (IDC P 18-450-1) - Nov. 2002 Exécution des ouvrages en béton - Partie 1 : tronc commun et document d'application nationale (en révision)
DTU 23.1 (IDC P 18-210) - Mai 1993 Travaux de bâtiment - Murs en béton banché - Cahier des clauses techniques
NF DTU 23.2 (P 19-201) - Août 2008 Travaux de bâtiment - Planchers à dalles alvéolées préfabriquées en béton - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Partie 3 : règles de calculs
NF DTU 23.3 (P 19-202) - Juin 2008 Travaux de bâtiment - Ossatures en éléments industrialisés en béton - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (CCT) Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Partie 3 : règles de calcul
DTU 33.2 (IDC P 28-003) - Déc. 1996 Travaux de bâtiment - Tolérances dimensionnelles du gros oeuvre destiné à recevoir des façades rideaux, semi-rideaux ou panneaux - Tolérances dimensionnelles en construction neuve
DTU 40.241 (IDC P 31-205) - Juin 1990 Couverture en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal, suivi du cahier des clauses techniques et du cahier des clauses spéciales (Complété par la P 31-205/A1:1997 et P 31-205/A2:2000)
DTU 40.25 (IDC P 31-206) - Déc. 2000 Couverture en tuiles plates en béton (Complété par la P 31-206/A1:1997, P31-206/A2:2006 et P 31-206/AC1)
DTU 40.24 (IDC P 31-207-1) - Juin 2001 Travaux de bâtiment - Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal (Complété par la P 31-207-1/A1:1999 et P 31-207-1/A2:2001)
DTU 24.1 (IDC P 51-201) - Fév. 2006 Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils – Partie 1 : cahier des clauses techniques - Règles générales Partie 2 : cahier des clauses techniques - Règles spécifiques d'installation des systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils raccordés dits de type B utilisant des combustibles gazeux Partie 3 : cahier des clauses spéciales
DTU 24.2 (IDC P 51-202) - Déc. 2006 Travaux de bâtiment - Travaux d'âtrerie - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Partie 2 : cahier des clauses spéciales
DTU 52.1 (IDC P 61-202) - Déc. 2003 Travaux de bâtiment - Revêtements de sol scellés - Partie 1 : cahier des clauses techniques Partie 2 : cahier des clauses spéciales Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1
NF DTU 57.1 (IDC P 67-103) - Sept. 2007 Planchers surélevés (à libre accès) - Éléments constitutifs - Exécution – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Partie 2 : cahier des clauses spéciales (Remplace le DTU 57.1:1993)
DTU 25.42 (IDC P 72-204) - Fév. 2003 Travaux de bâtiment - Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre-isolant - Partie 1 : cahier des clauses techniques Partie 2 : cahier des clauses spéciales Partie 3 : mémento pour la rédaction des documents particuliers d'un marché et pour la coordination des travaux (Complété par la P 72-204-1/A1:2003 et P 72-204-2/A1:2003)
DTU 43.1 (IDC P 84-204) - Nov. 1994 Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plaine - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) Partie 2 : cahier des clauses spéciales Partie 3 : guide à l'intention du Maître d'Ouvrage (2e tirage - 01/02/2008) (Complété par la NF P 84-204-1-1/A1:2007, NF P 84-204-1-2/A1:2007, NF P 84-204-2/A1:2007 et FD P 84-204-3/A1 )
DTU 44.1 (IDC P 85-210) - Fév. 2002 Travaux de bâtiment - Étanchéité des joints de façade par mise en oeuvre de mastics - Partie 1 : cahier des clauses techniques Partie 2 : cahier des clauses spéciales Partie 3 : guide d'emploi
NF EN 40-3-1 (IDC P 97-405) - Avril 2000 Candélabres d'éclairage public - Partie 3-1 : conception et vérification - Spécification pour charges caractéristiques
NF EN 40-3-2 (IDC P 97-407) -Avril 2000 Candélabres d'éclairage public - Partie 3-2 : conception et vérification - Vérification par essais
NF EN 40-3-3 (IDC P 97-406) - Fév. 2004 Candélabres d'éclairage public - Partie 3-3 : conception et vérification - Vérification par calcul
XP P 98-333 - Juin 2009 Chaussées et dépendances - Tranchées de faibles dimensions
NF P 98-431 - Juin 1991 Barrières de sécurité routières - Séparateurs et murets en béton coulé en place - Spécifications techniques de réalisation et de contrôle
P 98-443 - Nov. 1993 Barrières de sécurité routières - Séparateurs et murets en béton coulé en place - Contrôle d'exécution
Haut de page
Où se procurer ces documents ?
- Normes françaises et européennes
AFNOR - 11 rue Francis de Pressensé - 93571 LA PLAINE SAINT-DENIS Cedex Tél. 01 41 62 82 91 (Norm'Info) - Télécopie 01 49 17 90 00
- Fascicules du CCTG (Cahier des Clauses Techniques Générales du Ministère chargé de l'Equipement)
Direction des journaux officiels - 26 rue Desaix - 75727 PARIS Cedex 15 Tél. 01 40 58 79 79 www.journal-officiel.gouv.fr Haut de page
|
|