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Normes européennes et compléments nationaux
Dates de mise en place du marquage ce_petit.gif produit par produit



Mise à jour du 5 mai 2010

Les modifications depuis la dernière édition figurent en rouge et en gras italique.

NC = non communiqué

UAP = Procédure d'Acceptation Unique regroupant les phases de l'enquête CEN et du vote formel

Les dates où ne figure que l'année (ex : 2009) sont indicatives, avant parution de l'arrêté au JORF.

top.gifCouverture

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 490 compil

Tuiles et accessoires en béton - spécification + Amendement 1

publication

octobre 06

4/3

08/02/06

01/09/06

01/01/2010

NF P 31-313

Tuiles en béton de classe montagne

publication

août 96

--

--

--

--


top.gifFumisterie

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1857 + A1

Conduits intérieurs en béton

publication

mai 08

2+

31/03/04

30/06/05

31/12/06

prEN 1857

Conduits intérieurs en béton

vote formel

 

2+

--

--

--

NF EN 1858:2004

Conduits de fumée simple et multi-parois en béton

publication

mars 04

2+

31/03/04

30/06/05

31/12/06

NF EN 1858:2009

Conduits de fumée simple et multi-parois en béton

publication

février 09

2+

2009

01/09/10

NC

NF EN 12446

Enveloppes externes en béton

publication

décembre 03

2+

31/03/04

30/06/05

31/12/06

prEN 12446 rév.

Enveloppes externes en béton

vote formel

 

2+

     

top.gifMaçonnerie

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 771-2 compil

Blocs en silico-calcaire + Amendement 1

publication

novembre 05

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-3 compil

Blocs en béton (granulats courants et légers) + Amendement 1

publication

novembre 05
(2e tirage 01/05/06)

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-3/CN

Blocs en béton (granulats courants et légers) -
Complément national

publication

avril 07

--

--

--

--

NF EN 771-4 compil

Blocs en béton cellulaire + Amendement 1

publication

novembre 05
(2e tirage 01/05/06)

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-4/CN

Blocs en béton cellulaire - 
Complément national

publication

mai 07

--

--

--

--

NF EN 771-5 compil

Blocs en pierre reconstituée + Amendement 1

publication

novembre 05
(2e tirage 01/02/06)

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-5/CN

Blocs en pierre reconstituée -
Complément national

publication

mai 07

--

--

--

--

NF EN 845-1 + A1 Attaches, brides de fixation + Amendement 1

publication

mai 08

3

24/12/04

30/11/05

30/11/07

prEN 845-1 rév Attaches, brides de fixation

Enquête CEN

 

3

--

--

--

NF EN 845-2 Linteaux

publication

décembre 03

3

24/12/04

30/11/05

30/11/07

prEN 845-2 rév Linteaux

Enquête CEN

 

3

--

--

--

NF EN 845-3 + A1 Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux + Amendement 1

publication

mai 08

3

24/12/04

30/11/05

30/11/07

prEN 845-3 rév Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

Enquête CEN

 

3

--

--

--

NF EN 15498

Blocs de coffrage non porteurs en béton de bois

publication

octobre 08

4

2009

01/02/10

31/12/11

NF EN 15435 Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers

publication

septembre 08

4

2009

01/02/10

31/12/11

NF EN 15435/CN

Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers - Complément national

publication

juillet 09

 --

 --

 --

 --


top.gifÉléments de structure

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1168 + A2

Dalles alvéolées préfabriquées en béton armé ou précontraint + Amendement 2

publication

mai 09

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13224 + A1

Planchers nervurés + Amendement 1

publication

août 07

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13225

Éléments linéaires de structure préfabriqués en béton

publication

février 05 (2e tirage
01/01/07)

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13693 + A1

Éléments spéciaux de toiture

publication

septembre 09

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13747 + A1

Prédalles armées ou précontraintes + Amendement 1

publication

décembre 08

2+

31/10/06

01/05/08

31/12/08

EN 13747/A2 Prédalles armées ou précontraintes - Amendement 2

publication

mai 10

2+

31/10/06

01/05/08

31/12/08

NF EN 14843

Escaliers

publication

juillet 07

2+

24/07/08

01/01/09

31/12/10

NF EN 14992

Éléments de murs porteurs et façades

publication

juillet 07

2+/4

24/07/08

01/05/10

31/12/10

NF EN 15037-1

Poutrelles en béton armé ou précontraint

publication

septembre 08

2+

2010

2011

NC

NF EN 15037-2*

Entrevous béton

publication

novembre 09

2+

--

--

--

NF EN 15037-2/prA1

Entrevous béton - Amendement 1

lancement UAP

2+

2011

2012

NC

NF EN 15037-3*

Entrevous terre cuite

publication

novembre 09

2+

--

--

--

NF EN 15037-3/prA1

Entrevous terre cuite - Amendement 1

lancement UAP

2+

2011

2012

NC

* amendement en cours pour permettre le marquage CE
prEN 15037-4 Entrevous polystyrène

UAP

 

2+

2011

NC

NC

prEN 15037-5 Entrevous légers de coffrage simple

Enquête CEN

 

2+

2011

2012

NC

NF EN 15050

Éléments de ponts

publication

août 07

2+

24/07/08

01/01/09

31/12/10

NF EN 15258  Murs de soutènement 

 publication

 janvier 09

2+ 

2010

2011

 NC

top.gifFondation

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 12794 + A1

Pieux de fondation + Amendement 1

publication

juillet 07

2+

31/10/06

01/01/08

31/12/08

NF EN 14991

Éléments de fondation

publication

juillet 07

2+

24/07/08

01/01/09

31/12/10

top.gifVoirie et revêtement de sol

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1338

Pavés en béton

publication

février 04
(2e tirage 01/06/04)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF EN 1339

Dalles en béton

publication

février 04
(2e tirage 01/06/04)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF EN 1340

Bordures en béton

publication

février 04
(2e tirage -01/04/04)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF P 98-340/CN

Bordures en béton - complément national

publication

mars 04
(2e tirage 01/09/04)

--

--

--

--

NF EN 13198

Mobilier urbain et de jardin

publication

novembre 03

--

--

--

--

NF EN 13748-1 Compil

Carreaux de mosaïque de marbre intérieurs

publication

novembre 05
(2e tirage 01/11/06)

4

26/01/05

30/06/06

30/06/07

NF EN 13748-2

Carreaux de mosaïque de marbre extérieurs

publication

décembre 04
(2e tirage 01/01/05)

4

26/01/05

30/06/06

30/06/07

top.gifÉquipements de la route

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1317-5 + A1

Dispositifs de retenue routiers + Amendement 1

publication

décembre 08

1

22/03/08

01/01/11

01/01/14

EN 1317-5/prA2 Dispositifs de retenue routiers - Amendement 2

 UAP

 

--

--

--

--

NF EN 14388

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier

publication

décembre 05

3

16/05/06

02/05/07

01/05/09

NF EN 14389-1

Dispositif de réduction du bruit - durabilité acoustique

publication

mai 09

--

--

--

--

NF EN 14389-2

Dispositifs de réduction du bruit - durabilité non acoustique

publication

janvier 05

--

--

--

--

top.gifAssainissement

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

prEN 124 rév.

Tampons et couvercles

enquête CEN

1

2010

2010

NC

NF EN 1433

Caniveaux hydrauliques

publication

novembre 03
(3e tirage 01/02/06)

3

31/03/04

30/11/04

30/06/05

NF EN 1433/A1 Caniveaux hydrauliques Amendement 1  publication

novembre 2005

--

--

--

--

NF EN 1916

Tuyaux en béton

publication

décembre 03
(3e tirage 01/03/09)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF P 16-345-2

Tuyaux en béton - Complément national

publication

décembre 03
(2e tirage 01/05/07)

--

--

--

--

NF EN 1917

Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton

publication

décembre 03
(3e tirage 01/02/09)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF P 16-346-2

Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton - Complément national

publication

décembre 03

--

--

--

--

NF EN 13101

Échelons pour regards de visite

publication

août 03

4

28/08/05

30/11/05

30/11/06

top.gifÉpuration

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 858-1 compil

Séparateurs de liquides légers + Amendement 1

publication

février 05

4/3

12/02/06

01/09/06

30/09/07

NF P 16-451-1 CN  Séparateurs de liquides légers - Complément national

publication

janvier 07

-- 

-- 

-- 

-- 

NF EN 1825-1

Séparateurs à graisses

publication

décembre 04

4/3

12/02/06

01/09/06

30/09/07

NF P 16-500-1 CN Séparateurs à graisses - Complément national 

publication

janvier 07

-- 

-- 

--

-- 

NF EN 12566-1/A1

Fosses septiques

publication

juin 04

3

26/01/05

01/12/05

31/03/06

NF EN 12566-3 + A1 Microstations + Amendement 1

publication

 mai 09

3

31/10/06

01/08/08

31/12/08

top.gifAutres produits

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 40-4

Candélabres en béton

publication

 avril 06
(2e tirage 01/10/06)

1

31/10/06

01/10/07

31/12/08

NF EN 12602

Éléments préfabriqués en béton cellulaire autoclavé armé

publication

octobre 08

2+/4

2009

2010

NC

NF EN 12737 + A1

Caillebotis + Amendement 1

publication

décembre 07

2+

2009

01/01/10

31/12/11

NF EN 12839

Éléments pour clôtures

publication

septembre 01

4

01/03/02

01/03/03

30/09/03

prEN 12839 Éléments pour clôtures

enquête UAP

4

01/03/02

01/03/03

 30/09/03

NF EN 12843

Mâts et poteaux

publication

février 05

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF C 67-220 Supports pour lignes aériennes - poteaux en béton de classes D et E

publication

décembre 05

--

--

--

--

NF EN 13978-1

Garages en béton armé

publication

septembre 05

2+

31/10/06

01/03/08

31/12/08

NF EN 14844 + A1

Cadres enterrés + Amendement 1

publication

décembre 08

2+/4

04/09/07

01/05/08

01/05/09

NF EN 1520

Éléments préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte

publication

juin 03

2+/4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

prEN 1520 Éléments préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte

enquête CEN

 

--

--

--

--

NF EN 15285 Pierre agglomérée - Dalles modulaires pour sol

 publication

 juin 08

  4/3

2009

 01/01/10

 NC

prEN 15286 Pierre agglomérée - carreaux et plaques pour finitions murales

enquête CEN

4/3

2009

2010

NC

top.gifAutres normes

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 13369 compil

Règles communes pour les produits préfabriqués en béton

publication

juillet 06 (2e tirage 01/03/07)

--

--

--

--

NF EN 14474

Bétons de granulats de bois pour produits préfabriqués en béton

publication

mai 05

--

--

--

--

NF EN 14649

Composites Ciment/Verre : réaction alcali potentielle

publication

septembre 05

--

--

--

--

NF EN 14650

Béton armé de fibres métalliques pour produits préfabriqués en béton

publication

octobre 05

--

--

--

--

NF EN 14651 + A1 Mesurage de la résistance à la traction par flexion du béton de fibres métalliques + Amendement 1

publication

décembre 07

--

--

--

--

NF EN 14721 + A1 Mesurage de la teneur en fibres métalliques du béton frais ou durci + Amendement 1

publication

décembre 07

--

--

--

--

NF EN 15564

Bétons à liant résine pour produits préfabriqués en béton

publication

décembre 08

--

--

--

--

prEN 15191

Composites Ciment/Verre : classification

publication

avril 10

--

--

--

--

NF EN 15422

Composites Ciment/Verre : spécification fibres AR

publication

juin 08

--

--

--

--

top.gifApplications ferroviaires (Directive 96/48 amendée par la Directive 2008/57)

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 13230-1

Prescriptions générales

publication

septembre 09

Selon la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système « infrastructure »
NF EN 13230-2

Traverses monoblocs précontraintes

publication

septembre 09

NF EN 13230-3

Traverses biblocs en béton armé

publication

septembre 09

NF EN 13230-4

Supports précontraints pour appareil de voie

publication

septembre 09

NF EN 13230-5

Éléments spéciaux

publication

septembre 09

 


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