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Normes européennes et compléments nationaux
Dates de mise en place du marquage ce_petit.gif produit par produit



Mise à jour du 20 novembre 2008

Les modifications depuis la dernière édition figurent en rouge et en gras italique.

NC = non communiqué

UAP = Procédure d'Acceptation Unique regroupant les phases de l'enquête CEN et du vote formel

Les dates où ne figure que l'année (ex : 2009) sont indicatives, avant parution de l'arrêté au JORF.

top.gifCouverture

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 490 compil

Tuiles et accessoires en béton - spécification

publication

octobre 06

4/3

08/02/06

01/09/06

01/01/2010

NF P 31-313

Tuiles en béton de classe montagne

publication

août 96

--

--

--

--


top.gifFumisterie

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1857 + A1

Conduits intérieurs en béton

publication

mai 08

2+

31/03/04

30/06/05

31/12/06

NF EN 1858

Conduits de fumée simple et multi-parois en béton

publication

mars 04

2+

31/03/04

30/06/05

31/12/06

prEN 1858 rév.

Conduits de fumée simple et multi-parois en béton

vote formel

 

2+

     

NF EN 12446

Enveloppes externes en béton

publication

décembre 03

2+

31/03/04

30/06/05

31/12/06

prEN 12446 rév.

Enveloppes externes en béton

enquête CEN

 

2+

     

top.gifMaçonnerie

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 771-2 compil

Blocs en silico-calcaire

publication

novembre 05

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-3 compil

Blocs en béton (granulats courants et légers)

publication

novembre 05
(2e tirage 01/05/06)

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-3/CN

Blocs en béton (granulats courants et légers) -
Complément national

publication

avril 07

--

--

--

--

NF EN 771-4 compil

Blocs en béton cellulaire

publication

novembre 05
(2e tirage 01/05/06)

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-4/CN

Blocs en béton cellulaire - 
Complément national

publication

mai 07

--

--

--

--

NF EN 771-5 compil

Blocs en pierre reconstituée

publication

novembre 05
(2e tirage 01/02/06)

2+/4

01/02/05

01/12/05

31/08/06

NF EN 771-5/CN

Blocs en pierre reconstituée -
Complément national

publication

mai 07

--

--

--

--

NF EN 845-1 Attaches, brides de fixation

publication

décembre 03

3

24/12/04

30/11/05

30/11/07

NF EN 845-2 Linteaux

publication

décembre 03

3

24/12/04

30/11/05

30/11/07

NF EN 845-3 Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

publication

décembre 03

3

24/12/04

30/11/05

30/11/07

NF EN 15498

Blocs de coffrage non porteurs en béton de bois

publication

octobre 08

4

2009

2010

NC

NF EN 15435 Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers

publication

septembre 08

4

2009

2010

NC

XP prEN 15435
/CN
Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers - Complément national

 publication

mars 07

 --

-- 

-- 

 --

pr NF EN 15435 /CN

Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers - Complément national

enquête probatoire

 --

 --

 --

 --

 --


top.gifÉléments de structure

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1168 + A1

Dalles alvéolées préfabriquées en béton armé ou précontraint + Amendement 1

publication

mai 08

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13224 + A1

Planchers nervurés + Amendement 1

publication

août 07

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13225

Éléments linéaires de structure préfabriqués en béton

publication

février 05 (2e tirage
01/01/07)

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13693

Éléments spéciaux de toiture

publication

février 05

2+

01/09/05

01/09/07

31/12/07

NF EN 13747

Prédalles armées ou précontraintes

publication

décembre 05
(2e tirage 01/01/07)

2+

31/10/06

01/05/08

31/12/08

NF EN 13747/prA1 Prédalles armées ou précontraintes - Amendement 1

UAP

--

--

--

--

--

NF EN 14843

Escaliers

publication

juillet 07

2+

24/07/08

01/01/09

31/12/10

NF EN 14992

Éléments de murs porteurs et façades

publication

juillet 07

2+/4

24/07/08

01/05/10

31/12/10

NF EN 15037-1

Poutrelles en béton armé ou précontraint

publication

septembre 08

2+

2008

2011

NC

prEN 15037-2

Entrevous béton

enquête CEN

2+

2008

2012

NC

prEN 15037-3

Entrevous terre cuite

UAP

 

2+

2009

2012

NC

NF EN 15050

Éléments de ponts

publication

août 07

2+

24/07/08

01/01/09

31/12/10

prEN 15258  Murs de soutènement 

 vote formel

 

2+ 

2009

2010

 NC

top.gifFondation

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 12794 + A1

Pieux de fondation + Amendement 1

publication

juillet 07

2+

31/10/06

01/01/08

31/12/08

NF EN 14991

Éléments de fondation

publication

juillet 07

2+

24/07/08

01/01/09

31/12/10

top.gifVoirie et revêtement de sol

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1338

Pavés en béton

publication

février 04
(2e tirage 01/06/04)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF EN 1339

Dalles en béton

publication

février 04
(2e tirage 01/06/04)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF EN 1340

Bordures en béton

publication

février 04
(2e tirage -01/04/04)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF P 98-340/CN

Bordures en béton - complément national

publication

mars 04
(2e tirage 01/09/04)

--

--

--

--

NF EN 13198

Mobilier urbain et de jardin

publication

novembre 03

--

--

--

--

NF EN 13748-1 Compil

Carreaux de mosaïque de marbre intérieurs

publication

novembre 05
(2e tirage 01/11/06)

4

26/01/05

30/06/06

30/06/07

NF EN 13748-2

Carreaux de mosaïque de marbre extérieurs

publication

décembre 04
(2e tirage 01/01/05)

4

26/01/05

30/06/06

30/06/07

top.gifÉquipements de la route

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 1317-5

Dispositifs de retenue routiers

publication

octobre 07

1

22/03/08

01/01/11

01/01/14

EN 1317-5/prA1 Dispositifs de retenue routiers - Amendement 1

UAP

 

--

--

-- 

--

NF EN 14388

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier

publication

décembre 05

3

16/05/06

02/05/07

01/05/09

prEN 14389-1

Dispositif de réduction du bruit - durabilité acoustique

vote formel

--

--

--

--

NF EN 14389-2

Dispositifs de réduction du bruit - durabilité non acoustique

publication

janvier 05

--

--

--

--

top.gifAssainissement

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

prEN 124 rév.

Tampons et couvercles

enquête CEN

1

2009

2010

NC

NF EN 1433

Caniveaux hydrauliques

publication

novembre 03
(3e tirage 01/02/06)

3

31/03/04

30/11/04

30/06/05

NF EN 1916

Tuyaux en béton

publication

décembre 03
(2e tirage 01/03/07)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF P 16-345-2

Tuyaux en béton - Complément national

publication

décembre 03
(2e tirage 01/05/07)

--

--

--

--

NF EN 1917

Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton

publication

décembre 03
(2e tirage 01/03/07)

4

31/03/04

23/11/04

30/06/05

NF P 16-346-2

Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton - Complément national

publication

décembre 03

--

--

--

--

NF EN 13101

Échelons pour regards de visite

publication

août 03

4

28/08/05

30/11/05

30/11/06

top.gifÉpuration

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 858-1 compil

Séparateurs de liquides légers

publication

février 05

4/3

12/02/06

01/09/06

30/09/07

NF P 16-451-1 CN  Séparateurs de liquides légers - Complément national

publication

janvier 07

-- 

-- 

-- 

-- 

NF EN 1825-1

Séparateurs à graisses

publication

décembre 04

4/3

12/02/06

01/09/06

30/09/07

NF P 16-500-1 CN Séparateurs à graisses - Complément national 

publication

janvier 07

-- 

-- 

--

-- 

NF EN 12566-1/A1

Fosses septiques

publication

juin 04

3

26/01/05

01/12/05

31/03/06

NF EN 12566-3

Microstations

publication

novembre 05

3

31/10/06

01/08/08

31/12/08

top.gifAutres produits

Référence

Titre

Version disponible

Date de Publication

Système d'attestation de conformité CE

Date
marquage CE
possible

Date
marquage CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

NF EN 40-4

Candélabres en béton

publication

 avril 06
(2e tirage 01/10/06)

1

31/10/06

01/10/07

31/12/08

NF EN 12602

Éléments préfabriqués en béton cellulaire autoclavé armé

publication

octobre 08

2+/4

2008

2009

NC

NF EN